Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION NT
/
SMEAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMEAT
EVOLUTION NT, Société par actions simplifiée
Société coopérative agricole et agro-alimentaire AGRIAL, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4268680
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2026
SMEAT de EVOLUTION NT

Présentation de la marque SMEAT

Déposée par voie électronique le 29 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION NT et la Société Coopérative Agricole (SCA) Société coopérative agricole et agro-alimentaire AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION NT domicilié(e) 69 Rue de la Motte Brulon - 35700 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Coopérative Agricole (SCA) Société coopérative agricole et agro-alimentaire AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque SMEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 29 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMEAT arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

EVOLUTION NT a également déposé les autres marques suivantes : SMYLAIT


EVOLUTION NT, Société par actions simplifiée - 69 Rue de la Motte Brulon - 35700 - RENNES - France - SIREN 5

Société coopérative agricole et agro-alimentaire AGRIAL, Société coopérative agricole - 4 Rue des Roquemonts - 14000 - CAEN - France - SIREN 4


SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 1 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712369 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

Produits vétérinaires ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; suppléments minéraux et vitaminés pour animaux ; compléments nutritionnels pour aliments pour animaux. Sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ;

Logiciel comprenant une méthode automatisée de calcul du bien-être animal ; appareils et instruments scientifiques ;

Appareils et instruments vétérinaires ;

Viande ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ou le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrages ; embryons d'animaux vivants ;

Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul ; Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul du bien-être animal. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations notamment dans le domaine du bien-être animal. Services de recherches en génétique en matière animale ;

Services d'agriculture ; soins de santé et beauté pour animaux ; élevage d'animaux ; insémination artificielle et transplantation d'embryons.